En brefLe rapport des vérificateurs des comptes dit à l'assemblée générale ce qui a été contrôlé, ce qui a été constaté et ce que les vérificateurs recommandent : approuver les comptes et donner décharge au trésorier et au comité. Il tient sur une page, est daté et signé par chaque vérificateur. Ce modèle donne le texte complet, une variante avec réserves et la liste des contrôles.
Le rapport des vérificateurs des comptes dit à l'assemblée générale ce que les vérificateurs ont contrôlé, ce qu'ils ont constaté et ce qu'ils recommandent : en général, approuver les comptes et donner décharge au trésorier et au comité. Il tient sur une page, est daté et signé par chaque vérificateur. Copiez le modèle ci-dessous et remplacez les [champs entre crochets].
Pour savoir quand une association doit avoir des vérificateurs ou un organe de révision, voir la révision des comptes d'une association. Pour le rôle lui-même, voir vérificateur des comptes.
Le modèle de rapport des vérificateurs des comptes
[NOM DE L'ASSOCIATION]
RAPPORT DES VÉRIFICATEURS DES COMPTES
à l'assemblée générale du [date]
sur l'exercice [année] (du [01.01.AAAA] au [31.12.AAAA])
Mesdames, Messieurs,
En notre qualité de vérificateurs des comptes élus par l'assemblée
générale du [date de l'élection], nous avons contrôlé les comptes
de l'exercice [année] de [nom de l'association], tenus par
[Prénom Nom], trésorier/trésorière.
Les comptes vérifiés comprennent :
- le bilan au [31.12.AAAA], avec un total de [montant] CHF ;
- le compte de résultat de l'exercice, qui présente [un bénéfice /
une perte] de [montant] CHF.
Le contrôle a eu lieu le [date], à [lieu / en ligne], en présence
de [Prénom Nom, trésorier/trésorière]. Nous avons eu accès à
toutes les pièces et informations demandées.
Nous avons notamment :
- comparé les soldes bancaires et postaux au [31.12.AAAA] avec les
relevés des établissements ;
- compté la caisse / contrôlé le procès-verbal de comptage de caisse
du [date], qui présente un solde de [montant] CHF ;
- vérifié par sondages les écritures et leurs justificatifs,
en particulier les dépenses supérieures à [montant] CHF ;
- vérifié que les cotisations encaissées correspondent au nombre
de membres et à la grille de cotisations ;
- contrôlé que le résultat a été correctement reporté au capital
et que les soldes d'ouverture correspondent aux comptes approuvés
de l'exercice précédent.
Sur la base de notre contrôle, nous constatons que :
- la comptabilité est tenue avec soin et de manière compréhensible ;
- les écritures sont appuyées par des justificatifs ;
- le bilan et le compte de résultat concordent avec la comptabilité ;
- [nous n'avons relevé aucune irrégularité / remarque particulière :
...].
Nous recommandons à l'assemblée générale :
1. d'approuver les comptes de l'exercice [année] tels qu'ils lui
sont présentés ;
2. d'en donner décharge au trésorier/à la trésorière et au comité ;
3. de remercier [Prénom Nom] pour la bonne tenue des comptes.
[Lieu], le [date]
Les vérificateurs des comptes :
[Prénom Nom] [Prénom Nom]
[Signature] [Signature]
La variante avec réserves
Si un point reste ouvert après discussion avec le trésorier, remplacez le paragraphe des constatations et la recommandation par celui-ci.
Sur la base de notre contrôle, nous constatons que, à l'exception
du point ci-dessous, la comptabilité est tenue avec soin et que le
bilan et le compte de résultat concordent avec la comptabilité.
Réserve : [décrire le point précisément, par exemple : « pour des
dépenses de [montant] CHF au total, aucun justificatif n'a pu nous
être présenté »].
Sous cette réserve, nous recommandons à l'assemblée générale
d'approuver les comptes de l'exercice [année]. Nous recommandons
de [reporter la décharge / demander au comité de présenter les
justificatifs manquants d'ici au [date]].
Une réserve doit être précise, chiffrée et accompagnée d'une proposition. Elle n'est pas une accusation : elle dit ce que vous n'avez pas pu vérifier.
Quels contrôles faire avant de signer ?
| Contrôle | Comment | Fait |
|---|---|---|
| Banque | solde du 1020 Banque au bilan = solde du relevé au 31.12 | [ ] |
| Caisse | 1000 Caisse = comptage ou procès-verbal de comptage signé | [ ] |
| Ouverture | soldes au 1.1 = comptes approuvés l'an passé | [ ] |
| Justificatifs | un justificatif pour chaque dépense contrôlée | [ ] |
| Grosses dépenses | décision du comité ou de l'AG | [ ] |
| Cotisations | 3010 ≈ nombre de membres × cotisation | [ ] |
| Dons et subventions | 3020 Dons et 3040 Subventions : montants et conditions documentés | [ ] |
| Dettes et créances | factures non payées et cotisations dues listées | [ ] |
| Résultat | 2979 reporté au 2800 Capital de l'association, bilan équilibré | [ ] |
| Conservation | livres et pièces archivés (art. 958f CO) | [ ] |
Exemple de contrôle des cotisations
Le club compte 40 membres individuels à 80.00 CHF et 10 couples à 120.00 CHF : 3'200.00 + 1'200.00 = 4'400.00 CHF attendus. Le compte 3010 Cotisations des membres montre 4'320.00 CHF. Il manque 80.00 CHF : une cotisation impayée ? Demandez la liste des impayés au trésorier (voir relancer une cotisation impayée). Si l'écart est expliqué, pas besoin de réserve. Quand les comptes sont tenus dans Zenkonto, l'agent a déjà pointé chaque cotisation sur le relevé : la liste des impayés est prête, et vous ouvrez chaque paiement avec sa ligne bancaire.
Comment présenter le rapport à l'AG ?
Le rapport des vérificateurs se lit juste après le rapport du trésorier. L'assemblée vote ensuite l'approbation des comptes, puis la décharge (voir la décharge du comité). Remettez l'original signé au secrétaire pour les archives.
Pourquoi Zenkonto
Des comptes tenus par un agent, contrôlés en deux heures
- Des livres tenus au fil de l'annéeDans Zenkonto, l'agent comptable propose chaque écriture à partir du relevé et des pièces, et le trésorier valide. Vous contrôlez des comptes tenus avec méthode, pas un tableur rempli la veille.
- Tout voir, sans rien pouvoir modifierLe trésorier vous ouvre un accès en lecture seule, inclus dans l'abonnement : écritures, pièces, bilan et compte de résultat, depuis chez vous. Les écritures sont enchaînées et horodatées : une modification après votre contrôle se verrait.
- Le contrôle des pièces à l'écranChaque écriture s'affiche avec son justificatif. Plus de classeur à feuilleter pour retrouver un ticket de novembre.
- Le solde bancaire rapproché ligne à ligneChaque ligne du relevé est rattachée à son écriture : la phrase du rapport sur la concordance avec le relevé au 31.12 se vérifie directement.
Questions fréquentes
Que doit contenir le rapport des vérificateurs des comptes ?
L'exercice contrôlé et les comptes vérifiés (bilan et compte de résultat avec leurs totaux), la date et la méthode du contrôle, les constatations, les éventuelles réserves et la recommandation à l'assemblée : approuver les comptes et donner décharge. Il est daté et signé par chaque vérificateur.
Les vérificateurs des comptes sont-ils obligatoires dans une association ?
La loi n'impose un organe de révision qu'aux grandes associations (art. 69b CC) ou sur demande d'un membre personnellement responsable. Pour les autres, ce sont les statuts qui prévoient généralement des vérificateurs élus par l'assemblée générale. Voir la révision des comptes.
Le rapport des vérificateurs doit-il être écrit ?
C'est fortement conseillé, même si les statuts ne l'exigent pas. Un rapport écrit et signé reste dans les archives de l'association et prouve ce qui a été contrôlé, ce qui protège aussi les vérificateurs.
Que faire si les comptes ne sont pas justes ?
D'abord en parler au trésorier : la plupart des écarts s'expliquent par une pièce manquante ou une erreur de saisie corrigeable avant l'AG. Si un problème reste, mentionnez-le dans le rapport sous forme de réserve et adaptez la recommandation. La variante avec réserves de cette page sert à cela.
Je viens d'être élu vérificateur des comptes de notre club de pétanque et je ne suis pas comptable. Qu'est-ce que je dois vérifier ?
L'essentiel : que le solde bancaire au 31.12 des comptes est égal à celui du relevé, que la caisse a été comptée, que les dépenses importantes ont un justificatif et ont été décidées par le comité, et que les cotisations encaissées correspondent au nombre de membres. La liste de contrôles de cette page vous guide.
Mon collègue vérificateur est malade le jour de l'AG. Le rapport est-il valable s'il n'est signé que par moi ?
Si vous avez fait le contrôle ensemble, il peut signer le rapport avant l'AG, et vous le lisez seul. S'il n'a pas pu contrôler, dites-le dans le rapport. Si vos statuts fixent un nombre minimum de vérificateurs, il s'applique.
Combien de temps faut-il pour vérifier les comptes d'une petite association ?
Pour une association de quelques dizaines de membres, deux à trois heures suffisent souvent, à deux, avec le trésorier disponible pour répondre. Demandez les documents une semaine avant la séance de contrôle.
Les vérificateurs peuvent-ils contrôler les comptes en ligne ?
Oui, si l'outil du trésorier le permet. Dans Zenkonto, les vérificateurs reçoivent un accès en lecture seule, gratuit, aux écritures, aux justificatifs, au bilan et au compte de résultat. Voir le rôle du vérificateur des comptes.
Votre comptabilité, tenue pour vous
Zenkonto lit vos relevés et vos justificatifs, propose chaque écriture et prépare les comptes pour l'assemblée. Vous validez. 30 jours gratuits, puis 20 CHF par mois. Sans engagement.
Essayer 30 jours gratuitement