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Par type d'association

La comptabilité d'une société locale

Mis à jour le

En brefUne société locale (société de développement, de tir, de gym, club de pétanque, amicale) est une association : elle tient une comptabilité (art. 69a CC), presque toujours simplifiée. Ses comptes suivent ses activités : cotisations, fête annuelle et buvette, subvention communale, et pour certaines des charges propres (munitions et stand pour le tir, fédération pour la gym, entretien de sentiers pour une société de développement).

Une société locale est une association et tient une comptabilité (art. 69a CC). Sans inscription au registre du commerce, une comptabilité des recettes, des dépenses et du patrimoine suffit (art. 957 al. 2 CO). Société de développement, de tir, de gym, club de pétanque ou amicale : les montants sont modestes, mais chacune a ses comptes propres. Ce guide donne un plan de départ commun et les particularités de chaque famille. Pour un club de compétition avec licences et entraîneurs, voir plutôt la comptabilité d'un club de sport.

Quelles recettes et quelles charges pour une société locale ?

Type de société Recettes typiques Charges typiques
Société de développement Cotisations, contribution communale, fête du 1er Août, marché Bancs, sentiers, décorations, feux, publicité touristique
Société de tir Cotisations, revente de munitions, finances de tir, contributions publiques Munitions, stand et cibles, fédération, assurances
Société de gym Cotisations par groupe, soirée annuelle, buvette Monitrices et moniteurs, fédération, location de salle
Club de pétanque Cotisations, concours, buvette Terrain, entretien, prix des concours
Amicale (pompiers, contemporains, quartier) Cotisations, participation aux sorties Souper, sortie, cadeaux

Quel plan comptable pour une société locale ?

Choisissez « Loisirs et quartier » à la création : Zenkonto pose ce plan de départ commun, numéroté selon le plan comptable PME suisse :

N° Compte Remarque
1000 Caisse Buvette, concours
1020 Avoirs bancaires (Banque)
1300 Actifs de régularisation (actifs transitoires) Subvention à recevoir
2000 Dettes résultant d'achats et de prestations (créanciers)
2300 Passifs de régularisation (passifs transitoires) Cotisations payées d'avance
2800 Capital de l'association
2979 Bénéfice ou perte de l'exercice (reporté au capital 2800 au bouclement)
3010 Cotisations des membres
3020 Dons Commerçants soutiens
3060 Recettes des manifestations Fête, concours, soirée
3070 Buvette et ventes
3600 Autres produits Participation aux sorties
4010 Frais des manifestations Feu, sono, prix des concours
4020 Achats pour la buvette
6000 Charges de locaux Stand, salle, terrain
6500 Charges d'administration
6600 Charges de publicité Publicité touristique
6700 Autres charges d'exploitation Sentiers, bancs, assurances
6900 Charges financières (frais bancaires)
6950 Produits financiers

Selon votre famille, le caissier complète en un clic, au prochain numéro libre de son groupe : 3040 « Subventions et contributions publiques » pour la commune ou les tirs obligatoires, 4030 « Cotisations à la fédération » (tir, gym, pétanque), et pour une société de tir 3080 « Revente de munitions » et 4080 « Achats de munitions ». Voir le guide plan comptable d'une association.

Comment fixer les cotisations ?

La plupart des sociétés locales gardent les catégories classiques. Exemple de société de gym :

Catégorie Montant Membres Total
Actif (adulte) 120.00 CHF 45 5'400.00 CHF
Junior (jeunesse, enfants) 60.00 CHF 70 4'200.00 CHF
Passif / soutien 30.00 CHF 60 1'800.00 CHF
Couple (passif) 50.00 CHF 12 600.00 CHF

Une société de développement a souvent une cotisation unique par ménage et des membres soutiens (commerçants, hôteliers). Avec Zenkonto, la grille votée devient vos catégories, les bulletins QR partent pour tous en un lot et l'agent reconnaît chaque paiement sur le relevé, le surplus d'un soutien compté en 3020 Dons : vous n'avez plus qu'à valider (cotisations par QR-facture). Voir comptabiliser les cotisations.

Comment comptabiliser la fête ou le concours annuel ?

Exemple : fête du 1er Août organisée par une société de développement.

Poste Montant
Buvette et grillades (3070) 7'420.00 CHF
Contribution de la commune à la fête (3040) 1'500.00 CHF
Achats boissons et nourriture (4020) –3'105.60 CHF
Feu, sono, orateur, décoration (4010) –2'350.00 CHF
Bénéfice de la fête 3'464.40 CHF

Comptez la caisse à deux à la fermeture, signez le décompte et versez à la banque rapidement (débit 1020, crédit 1000). Détails : comptabiliser une manifestation.

Quelles subventions pour une société locale ?

  • Commune : c'est la source principale. Contribution annuelle, prise en charge d'une fête officielle, mise à disposition de locaux, ou mandat (entretien de sentiers, accueil touristique). Les conditions figurent dans le règlement ou la décision communale.
  • Tir : les tirs obligatoires et les cours de jeunes tireurs donnent lieu à des contributions publiques fédérales, versées selon les résultats annoncés, aux montants fixés par les directives fédérales en vigueur. Elles vont en 3040.
  • Gym et sport : les groupes jeunesse peuvent entrer dans le programme fédéral Jeunesse et Sport, et les fonds cantonaux du sport soutiennent parfois le matériel.

Voir subventions d'une association.

Une société locale paie-t-elle des impôts ou la TVA ?

Une société de tir, de gym ou une amicale sert d'abord ses membres : elle n'est en général pas d'utilité publique (ACI vaudoise). Elle reste imposable, mais un petit bénéfice ne l'est pas, selon le canton : 20'000 CHF dans le canton de Vaud ou du Valais, 5'000 CHF à Fribourg, 5'000 CHF au niveau fédéral (AFC). Une société de développement qui poursuit un intérêt général peut parfois demander une exonération ; c'est une décision de l'administration fiscale. Voir les impôts d'une association.

La TVA ne concerne presque jamais une société locale : seuil général de 100'000 CHF de chiffre d'affaires imposable par an, 250'000 CHF pour une association sportive ou culturelle bénévole sans but lucratif (art. 10 LTVA).

Quel est le calendrier du caissier ?

Période Tâche
Janvier Bouclement, régularisations, comptes aux vérificateurs
Février–mars Assemblée générale : comptes, budget, cotisations
Printemps Appel de cotisations, début des tirs ou de la saison
Été Fête, concours, 1er Août ; décompte après chaque événement
Automne Contributions publiques (tir), soirée annuelle (gym), relances
Décembre Préparation du budget, liste des factures en suspens

En janvier, l'agent de Zenkonto propose les écritures de bouclement, vous les validez, et le bilan et le compte de résultat sortent en PDF et Excel pour les vérificateurs (bouclement des comptes). Le modèle de rapport du trésorier vous aide à présenter l'année à l'assemblée.

Pourquoi Zenkonto

Tir, gym ou développement : un agent tient les comptes de la société

  • Un agent tient les livres, vous validezComptable ou pas, vous n'y passez presque plus de temps : l'agent lit le relevé, rattache chaque ligne à sa pièce et propose l'écriture. Vous approuvez ou corrigez ; rien n'est passé sans contrôle. Choisissez « Loisirs et quartier » à la création : le plan contient déjà manifestations, buvette et achats, en mots simples.
  • Cotisations par membre ou par ménageLa grille votée par l'assemblée devient vos catégories ; les bulletins QR partent pour tous en un lot et chaque paiement est reconnu sur le relevé bancaire. Le commerçant soutien qui verse plus voit le surplus compté comme don.
  • La fête du 1er Août sans ressaisieLes factures QR des fournisseurs sont lues depuis l'original, le versement de la caisse est justifié par la photo du décompte, et l'agent propose chaque écriture que vous validez. Avec un logiciel classique, vous saisissez tout vous-même.
  • L'assemblée préparée en une étapeAu bouclement, Zenkonto reporte le résultat au capital, ouvre l'année suivante et sort le bilan et le compte de résultat en PDF et Excel. Les vérificateurs consultent tout en lecture seule, pièces comprises.
Essayer 30 jours gratuitement 30 jours gratuits, puis 20 CHF par mois. Sans engagement.

Questions fréquentes

Comment tenir la comptabilité d'une société de développement ?

Comme une association : pièces pour chaque mouvement, un bilan et un compte de résultat à la fin de l'exercice. Une société de développement a souvent une subvention ou une contribution de la commune, une fête (1er Août, marché) et des charges d'entretien (bancs, sentiers, décorations) qu'il vaut la peine de suivre à part.

Comment comptabiliser les munitions dans une société de tir ?

Les achats de munitions vont en charge, la revente aux tireurs en produit, chacun dans son compte (créé en un clic, par exemple 4080 « Achats de munitions » et 3080 « Revente de munitions ») : vous voyez ainsi la marge ou la perte sur les munitions. Les contributions publiques liées aux tirs obligatoires ou aux cours de jeunes tireurs se comptent en subventions, l'année des tirs.

Une société de gym est-elle d'utilité publique ?

En général non : comme les clubs sportifs et les sociétés de musique, elle sert d'abord ses membres, ce qui l'exclut de l'exonération pour utilité publique, dans le canton de Vaud par exemple. Un petit bénéfice reste toutefois non imposé sous la limite du canton (20'000 CHF dans le canton de Vaud).

Faut-il une comptabilité en partie double pour un club de pétanque ?

Non, la loi n'exige pour une petite association non inscrite au registre du commerce qu'une comptabilité des recettes, des dépenses et du patrimoine. La partie double reste plus sûre (elle se contrôle d'elle-même), mais un journal de caisse et de banque bien tenu suffit légalement. Voir la comptabilité simplifiée.

Je tiens les comptes de l'amicale des anciens pompiers de notre commune en Valais : 40 membres, un souper par an. C'est vraiment nécessaire d'avoir un bilan ?

Oui, même très simple : le solde de la banque et de la caisse au 31 décembre, les factures encore à payer, et le capital de l'amicale. Une page suffit, avec le compte de résultat de l'année. Les vérificateurs et l'assemblée l'approuvent, et votre successeur sait d'où il part.

Notre société de développement reçoit chaque année un montant de la commune pour entretenir les sentiers. Je le comptabilise comment ?

En produit 3040 « Subventions et contributions publiques », un compte que vous créez en un clic, l'année qu'il finance. Si la commune demande un décompte, suivez les frais d'entretien dans un compte à part. Si le montant arrive en janvier pour l'année écoulée, inscrivez-le au bouclement en actif de régularisation. Voir subventions d'une association.

Doit-on s'inscrire au registre du commerce si on exploite une buvette toute l'année ?

L'inscription devient obligatoire quand l'association exploite une entreprise en la forme commerciale pour atteindre son but. Une buvette ouverte lors de quelques fêtes ne l'est pas en général ; un restaurant exploité toute l'année peut l'être. Voir l'inscription au registre du commerce.

Votre comptabilité, tenue pour vous

Zenkonto lit vos relevés et vos justificatifs, propose chaque écriture et prépare les comptes pour l'assemblée. Vous validez. 30 jours gratuits, puis 20 CHF par mois. Sans engagement.

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